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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Elections à la Chambre des Métiers du Gard 1995

Cote/Cotes extrêmes

8W680

Date

vendredi 15 décembre 1995

Importance matérielle

Dossiers 1-4

Modalités d'entrées

Versement n° 07-2021, service Electoral

Présentation du contenu

1- Circulaires. Résultats. Procès-verbaux

2- Liste électorale d'émargement des Compagnons, datée du 22/02/1995

3-4- Liste électorale d'émargement des chefs d'entreprise et conjoints collaborateurs (1 reliure concerne Alès ; la 2ème : Cendras à Servas), datée du 12/06/1995

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Elections professionnelles