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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

ROUJEIRON Maurice

Cote/Cotes extrêmes

PC/716

Date

demande le: 28/10/2004

Présentation du contenu

Lotissement "Le Domaine des Chênes"

04X0175

accordé le: 07/02/2005

Notes

certificat de conformité le: 27/09/2007