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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Déclarations préalables 2009

Cote/Cotes extrêmes

8W166-8W174

Date

2009

Modalités d'entrées

Versement n° 23-2016 Service Urbanisme, 05/07/2016

Présentation du contenu

8W166 : DP n° 1-35 ; 8W167 : DP n° 36-70 ; 8W168 : DP n° 71-105 ; 8W169 : DP n° 106-140 ; 8W170 : DP n° 141-175 ; 8W171 : DP n° 176-210 ; 8W172 : DP n° 211-245 (manque n° 226) ; 8W173 : DP n° 246-280 ; 8W174 : DP n° 281-303.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Urbanisme, Déclarations de travaux