Permis de construire 2012

Déplier tous les niveaux

Date

2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020

Notes

Série complète. Pas de numéro manquant

COURDESSE François

Cote/Cotes extrêmes

PC/847

Date

mardi 13 mars 2012

Présentation du contenu

12X0025

Rue de la Glacière

accordé le: 30/03/2012

Notes

certificat de conformité le: 14/02/2013