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Archives de la commune d'Alès

BRUN Cendrine

Cote/Cotes extrêmes

PC/718

Date

demande le: 09/12/2004

Présentation du contenu

Lotissement "Le Domaine des Chênes"

04X0201

accordé le: 25/01/2005

Notes

modifié le: 14/02/2005,certificat de conformité le: 25/05/2007