Registre des attestations d'autorisation de sortie du territoire pour mineur

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Archives de la commune d'Alès

Registre des attestations d'autorisation de sortie du territoire pour mineur

Cote/Cotes extrêmes

6W733

Date

2003

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement Etat civil, n° 08-2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

POPULATION, Sortie du territoire

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