Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

KHANFOUR, Ahmed

Cote/Cotes extrêmes

PC/345

Date

21/04/1983

Présentation du contenu

ZAC du Moulinet 23 Lotissement Le Clos du Lycée
A 5577
Date de l'accord: 18/07/1983

Notes

Modif: 02/02/1984-02/03/1984. C.C. le 06/06/1984