Déplier tous les niveaux
Arrêtés année 1801
Entre le 12 nivôse an IX et le 27 frimaire an X
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives Municipales d'Alès
Garde Nationale : Mesures pour le service de la police et de la sûreté des prisons
Année IX de la République, mois de nivôse, jour 22 (calendrier républicain)