Arrêtés année 1801

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 12 nivôse an IX et le 27 frimaire an X

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Garde Nationale : Mesures pour le service de la police et de la sûreté des prisons

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année IX de la République, mois de nivôse, jour 22 (calendrier républicain)