Nicollin : Tonnage des déchets des entreprises et des communes (1997, 2001).

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Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Nicollin : Tonnage des déchets des entreprises et des communes (1997, 2001).

Cote/Cotes extrêmes

7W724

Date

1997-2002

Origine

Versement n° 31 - 2015, Communauté d'Alès Agglo, 14/08/2015

Modalités d'entrées

Versement n° 31 - 2015, S.I.T.O.M., 14/08/2015

Présentation du contenu

Appel d'offres pour l'exploitation d'un centre de transfert d'ordures ménagères, transfert jusqu'aux unités de traitement (novembre 2000, février 2002). Protocole d'accord transactionnel entre le S.I.T.O.M. et groupement solidaire SMN, SOCOTRAL et Cévennes Déchets (04/02/2002)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Syndicat intercommunal, S.I.T.O.M., Ordures ménagères

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