Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 18-2020, Cabinet des Adjoints / Archives d'Alain Bensakoun - Directeur Général des Services (D.G.S.)
Présentation du contenu
- Pôle Alès Nîmes : Délibération de collaboration de développement entre les 2 villes : 21/12/1990
- Actions concertées pour une collaboration de développement : 20/12/1990
- Pôle Alès Montpellier : Délibération de collaboration de développement entre les 2 villes : 16/05/1991
- Signature de la convention du Pôle Alès Montpellier : 22/05/1991
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.