Permis de construire 2010

Déplier tous les niveaux

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement Service Urbanisme n° 10-2017, 21/09/2017

Notes

Permis manquants : 10X0021 ; 10X0034 ; 10X0094 ; 10X0107 ; 10X0140

FOURNET Alain

Cote/Cotes extrêmes

PC/817

Date

jeudi 03 juin 2010

Présentation du contenu

Vieille Route d'Anduze

10X0073

accordé le: 22/06/2010

Notes

pas de certificat de conformité