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Archives de la commune d'Alès

SARL MAS DES PINS FOSSAC , A

Cote/Cotes extrêmes

PC/505

Date

11/07/1990

Présentation du contenu

Lotissement Le Mas des Pins
90X0270
Date de l'accord: 23/01/1991

Notes

Modif: 23/04/1992-12/05/1992