Prestations de bornage sur Salindres et Boisset Gaujac dans le cadre de la cession de terrains par la Communauté d'Agglo : SELARL Alain MONNIER

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Prestations de bornage sur Salindres et Boisset Gaujac dans le cadre de la cession de terrains par la Communauté d'Agglo : SELARL Alain MONNIER

Cote/Cotes extrêmes

6W619

Date

2005

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n ° 40-2007, Direction des Moyens Généraux / Marchés Publics

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Agglo, Urbanisme

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