Pôle Industriel des Sports Mécaniques d'Alès (P.I.S.M.A.) : Acquisition H.B.C.M.

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Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Pôle Industriel des Sports Mécaniques d'Alès (P.I.S.M.A.) : Acquisition H.B.C.M.

Cote/Cotes extrêmes

7W322

Date

1997 – 2001

Importance matérielle

Dossier 14

Origine

Foncier N° 2-2012

Conditions d'accès

Communicabilité : 2076

Mots clés matières

ECONOMIE, SPORTS, Automobile, Pôle Mécanique, TRAVAUX PUBLICS, Acquisitions de terrains

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