Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Inspection réglementaire des archives communales

Cote/Cotes extrêmes

8W479

Date

mardi 22 septembre 2020

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 01-2021, service des Archives

Présentation du contenu

Documents préparatoires à la visite. Compte-rendu à la Ville d'Alès et à Alès Agglo (2 rapports). Convention de mise à disposition des pôles de politiques publiques entre la commune d'Alès et la Communauté Alès Agglomération (16/01/2017)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières