Convention de conduite d'opération pour 1990 relative aux travaux de construction et maintenance des établissements publics d'enseignement de compétence régionale

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Archives de la commune d'Alès

Convention de conduite d'opération pour 1990 relative aux travaux de construction et maintenance des établissements publics d'enseignement de compétence régionale

Cote/Cotes extrêmes

4W52

Date

13-12-1989

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS SCOLAIRES, Second degré

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