Société Coopérative de Construction "Alès Rénovation 1" : permis de construire du bloc R (2 immeubles A et un immeuble B) comprenant 42 logements : devis descriptif et estimatif, plans

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Cote/Cotes extrêmes

Société Coopérative de Construction "Alès Rénovation 1" : permis de construire du bloc R (2 immeubles A et un immeuble B) comprenant 42 logements : devis descriptif et estimatif, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W546

Date

27 novembre 1961

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Quai Jean Jaurès

Date de l'accord : 26 juillet 1962

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

- Déclaration d'achèvement des travaux (22 décembre 1964)

- Attestation de conformité (20 décembre 1964)

- Règlement de copropriété

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 1/03/2013

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, Immeubles, Rénovation urbaine

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