2012
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020
Notes
Série complète. Pas de numéro manquant
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
12X0066
Impasse des Hannetons
accordé le: 31/07/2012
Notes
permis annulé le: 29/04/2014