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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Plan d'aménagement d'ensemble de Bagard (P.A.E.)

Cote/Cotes extrêmes

8W742

Date

2004-2006

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n° 23-2021, Développement Economique, 27/10/2021

Présentation du contenu

Aménagement et extension de la zone artisanale (Z.A.) les Portalèses : Plans. Surfaces. Compromis de vente. Dépenses

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Economie