Aide à la recherche

Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Permis de construire

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

BILOGHI, Pascal

Cote/Cotes extrêmes

PC/321

Date

11/02/1982

Présentation du contenu

Lotissement Les Hautes Prairies n°5
Date de l'accord: 07/04/1983

Notes

Certificat de conformité le 16/12/1983