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Archives de la commune d'Alès

S.C.I. CHARRAT JUNIORS

Cote/Cotes extrêmes

PC/723

Date

18/02/2005

Présentation du contenu

Lotissement "Le Pôle Bio" rue de la Bergerie

05X0027

accordé le: 12/04/2005

Notes

modificatif et transfert du permis à la S.A.R.L. EUROMATION le: 05/10/2005

certificat de conformité le: 18/12/2006