Promesse de vente Ville d'Alès - M. René Petit : Lot N° 14

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Cote/Cotes extrêmes

Zone Industrielle de Bruèges : vente de terrains par la Ville d'Alès

Cote/Cotes extrêmes

2W750

Date

1963 - 1973

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

- Actes de vente (comprenant le cahier des charges du lotissement)

- Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Z. I.

Promesse de vente Ville d'Alès - M. René Petit : Lot N° 14

Date

5 octobre 1967

Notes

Installation d'un atelier d' électricité industrielle avec logement de fonction

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Acquisitions et ventes

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