Membres du Conseil Municipal : Notification de leur nomination et convocation.Transcription de l'arrêté portant leur nomination

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Arrêtés année 1800

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Arrêtés année 1800

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 15 nivôse an VIII et le 09 nivôse an IX

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Notes

En cours de correction : registre IID1 ( reprendre p. 306).

Membres du Conseil Municipal : Notification de leur nomination et convocation.Transcription de l'arrêté portant leur nomination

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année VIII de la République, mois de prairial, jour 05 (calendrier républicain)

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