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Cote/Cotes extrêmes

7W

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Commission nationale de concertation sur les risques miniers

Cote/Cotes extrêmes

7W491

Date

2007 - 2009

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Cabinet des Adjoints N° 24-2014

Présentation du contenu

- Inventaire et analyse des risques résiduels liés aux dépôts houillers du Gard (GEODERIS, 2008) ; évaluation des mouvements de terrains sur les concessions de Rochebelle et de Saint-Martin-de-Valgalgues

- « Conséquences juridiques du déclassement des ouvrages miniers situés sur la commune d'Alès » : note de synthèse réalisée par Chloé Cormier (stage de Master 2, Droit de l'environnement, 2009)

- ACOM France : adhésion à l'association des communes minières de France (2007), conseil d'administration du 18/02/2009

- Plan de sauvegarde : réunion du groupe de travail Risques miniers : étude de cas : le risque minier à Alès (Ecole des Mines et Ville d'Alès). Cartographie de l'aléa minier à Alès : note de synthèse (avril 2009)  

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières