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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Autorisations de travaux 2014

Cote/Cotes extrêmes

8W797 - 8W798

Date

2014

Modalités d'entrées

Versement n° 04-2023, service Urbanisme

Présentation du contenu

Demandes d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) : 8W797 : n° 01-24 ;  8W798 : n° 25-35

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Autorisations de travaux