Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Programme communal : Marchés à commandes 1998

Cote/Cotes extrêmes

6W227

Date

1998

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement n° 46-2008, syndicat de l'Avène

Présentation du contenu

1) Lot N°3 : communes de Saint-Jean-du-Pin, Saint-Sébastien d'Aigrefeuille

2) Lot N°4 : communes de Monteils, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Privat-des-Vieux, Méjannes-les-Alès, Mons, Saint-Just-et-Vacquières (avec décomptes définitifs)  

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières