6W
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 46-2008, syndicat de l'Avène
Présentation du contenu
1) Lot N°3 : communes de Saint-Jean-du-Pin, Saint-Sébastien d'Aigrefeuille
2) Lot N°4 : communes de Monteils, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Privat-des-Vieux, Méjannes-les-Alès, Mons, Saint-Just-et-Vacquières (avec décomptes définitifs)
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Mots clés lieux
Mots clés matières