Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Annulation élections municipales : Rejet de la protestation de Gilbert Millet

Cote/Cotes extrêmes

6W838

Date

1996

Importance matérielle

Dossier 13

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux