Permis de construire

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

S.C.I. LAFAYETTE HERBAUT David

Cote/Cotes extrêmes

PC/736

Date

19/07/2005

Présentation du contenu

Route du Pont de Grabieux

05X0130

accordé le: 01/09/2005

Notes

pas de certificat de conformité