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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

LEYNAUD Gérard

Cote/Cotes extrêmes

PC/717

Date

demande le: 29/11/2004

Présentation du contenu

Rue de la Bergerie

04X0195

accordé le: 21/01/2005

Notes

transfert à la S.C.I. GIROUBOULEY le: 28/03/2007

modifié le 05/04/2007,certificat de conformité le: 11/06/2007