Permis de construire

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

O.P.H.L.M. LOGIS CEVENOLS

Cote/Cotes extrêmes

PC/710

Date

demande le: 06/07/2004

Présentation du contenu

Chemin du Mas de la Trève

04X0117

accordé le: 18/01/2005

Notes

pas de certificat de conformité