Dossier fiscal : Impôts, emprunts, conventions, contrats, droit de bail, statuts, extrait du registre du Commerce, taxe sur les ordures ménagères (1960-1985)

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Archives de la commune d'Alès

Dossier fiscal : Impôts, emprunts, conventions, contrats, droit de bail, statuts, extrait du registre du Commerce, taxe sur les ordures ménagères (1960-1985)

Cote/Cotes extrêmes

4W174

Date

1986

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A. n° 26-1998, 19/11/1998

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.

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