Aide à la recherche

Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Permis de construire

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

PRESIDENT COMMUNAUTE D'AGGLO DU GRAND ALES

Cote/Cotes extrêmes

PC/672

Date

28/05/2002

Présentation du contenu

1642 chemin de Trespeaux
02X0089
Date de l'accord: 19/09/2002

Notes

Pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité