Subventions accordées par le C.C.A.S. aux associations (les dossiers renferment des bilans d'activité et des bilans financiers)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Subventions accordées par le C.C.A.S. aux associations (les dossiers renferment des bilans d'activité et des bilans financiers)

Cote/Cotes extrêmes

6W686

Date

2003

Modalités d'entrées

Versement n° 10-2009, C.C.A.S.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ASSISTANCE, Œuvres charitables, Subventions

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.