M. Champeyrache : permis de construire d'un immeuble en copropriété : plans

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M. Champeyrache : permis de construire d'un immeuble en copropriété : plans

Cote/Cotes extrêmes

2W571

Date

4 septembre 1959

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Boulevard Gambetta

Date de l'accord : 2 mars 1960

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 15 mars 2013

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire

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