Caisse des écoles : Procès-verbal de la réunion constitutive (18/04/1991), statuts, procès-verbal de vérification de la régie des recettes (1999), convocation et dossier préparatoire du Conseil d'Administration, jugement N° 2003-0151 Chambre Régionale des Comptes

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Caisse des écoles : Procès-verbal de la réunion constitutive (18/04/1991), statuts, procès-verbal de vérification de la régie des recettes (1999), convocation et dossier préparatoire du Conseil d'Administration, jugement N° 2003-0151 Chambre Régionale des Comptes

Cote/Cotes extrêmes

6W948

Date

1991-2003

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 19-2008, Cabinet des Adjoints (Jacques Foulquier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT, Caisse des Ecoles

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