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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

MARTINEZ Philippe

Cote/Cotes extrêmes

PC/704

Date

demande le: 19/03/2004

Présentation du contenu

Chemin des Prairies

04X0048

accordé le: 08/06/2004

Notes

pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité