Permis de construire 2009

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Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement n° 23-2016, service Urbanisme, 05/07/2016

Notes

Numéros manquants : 6,7,91,191.

BEZIERS Alain

Cote/Cotes extrêmes

PC/798

Date

mercredi 18 février 2009

Présentation du contenu

Chemin de Saint-Georges

09X0019

accordé le: 31/03/2009

Notes

certificat de conformité le: 09/02/2012