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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Décisions ville d'Alès : 2016-2019 (originaux)

Cote/Cotes extrêmes

8W671 - 8W674

Date

Entre le 31 janvier 2016 et le 19 décembre 2019

Modalités d'entrées

Versement n° 08-2022, Administration Générale / Contrôle des actes

Présentation du contenu

- 8W671 : 01/01/2016-31/12/2016

- 8W672 : 01/01/2017-31/12/2017

- 8W673 : 01/01/2018-31/12/2018

- 8W674 : 01/01/2019-31/12/2019

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Exemplaires reliés : voir Série VD

Mots clés matières

Administration communale