Elections des membres du Conseil d'Administration de la Société de Secours Minière du Groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes 1989

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la Société de Secours Minière du Groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes 1989

Cote/Cotes extrêmes

8W677

Date

jeudi 09 novembre 1989

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 07-2021, service Electoral

Présentation du contenu

Organisation du scrutin, circulaires, listes électorales, bulletins de vote, procès-verbaux, feuilles de dépouillement

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Elections professionnelles

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