Dépôt de l' Hôpital d’Alès effectué le 12 février 1999
Origine
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
* Au verso : Notice historique de l’établissement de l’hospice d’Alais rédigée lors du projet de reconstruction de la maison délibéré le 28 avril 1829 (par Auguste Voyat ingénieur au corps royal des Ponts et Chaussées de France, le 15 avril 1829), suivie des noms des bienfaiteurs de l’hospice d’Alais
* Au recto : Registre indicatif de toutes les propriétés immobilières et rentes appartenant à l’hospice d’Alais ouvert en exécution de l’article 32 du règlement intérieur pour le dit hospice, délibéré le 14 juin 1827, suivi des rentes sur l’Etat, rentes foncières en nature, rentes foncières sur communes, état des débiteurs des rentes foncières et constituées