8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020
Présentation du contenu
N° 01-16
Notes
Il manque le n° 12 X 0005.
Un permis de démolir de 2013 figure dans la boite.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de démolir n° 12 X 0011