Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Règlement des concessions d'eau consenties aux particuliers. Mis à jour. Règle des services d'eau potable, assainissement

Cote/Cotes extrêmes

4W373

Date

01-01-1968 25-10-1977

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement service Voirie

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières