Permis de construire

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

S.A.R.L. QUAI DES ARTS

Cote/Cotes extrêmes

PC/737

Date

03/08/2005

Présentation du contenu

Quai de Bilina

05X0145

accordé le: 07/10/2005

Notes

pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité