Archives Municipales d'Alès
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement n° 23-2016, service Urbanisme, 05/07/2016
Notes
Numéros manquants : 6,7,91,191.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin des Sports
09X0180
accordé le: 01/02/2010
Notes
transfert du permis à la Communauté d'Agglo le: 21/02/2011
certificat de conformité le: 04/07/2012