Permis de construire 2009

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement n° 23-2016, service Urbanisme, 05/07/2016

Notes

Numéros manquants : 6,7,91,191.

VILLE D'ALES

Cote/Cotes extrêmes

PC/809

Date

jeudi 17 décembre 2009

Présentation du contenu

Chemin des Sports

09X0180

accordé le: 01/02/2010

Notes

transfert du permis à la Communauté d'Agglo le: 21/02/2011

certificat de conformité le: 04/07/2012