Aide à la recherche

Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Permis de construire

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

E.U.R.L. LES JARDINS DE LAETITIA

Cote/Cotes extrêmes

PC/696

Date

24/11/2003

Présentation du contenu

32 avenue de Stalingrad

03X0180

Date de l'accord: 06/01/2004

Notes

Modificatif le: 19/04/2004,certificat de conformité le: 25/02/2005