Cahier des charges pour la mise à la disposition des locaux scolaires du 1er degré de l'enseignement public

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Cahier des charges pour la mise à la disposition des locaux scolaires du 1er degré de l'enseignement public

Cote/Cotes extrêmes

6W165

Date

1998-2004

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement service Affaires scolaires

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT, Généralités

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