Plan aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Convention S.A.C.I.V.A./Ville du 26/09/1986. Travaux. Réunions de chantier. Projet de modificatif : Règlement du 16/06/1990

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Plan aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Convention S.A.C.I.V.A./Ville du 26/09/1986. Travaux. Réunions de chantier. Projet de modificatif : Règlement du 16/06/1990

Cote/Cotes extrêmes

3W869

Date

1985-1990

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

SERVICES TECHNIQUES (Direction Générale)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, ZAC

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