Permis de construire 2011

Déplier tous les niveaux

Date

2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020

Notes

Numéros manquants : 11X0010 - 11X086. 11X0118 - 11X019. 11X0122 - 11X0131

BRUYERE Emilie

Cote/Cotes extrêmes

PC/833

Date

vendredi 22 avril 2011

Présentation du contenu

11X0048

Chemin du Viget

accordé le: 14/06/2011

Notes

pas de certificat de conformité