I H 1 - I H 43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conscription : Pièces diverses. Registres militaires.
Conditions d'accès
Registres non communicables. Consulter uniquement les CD/10 et respecter les délais de communication : délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)
Mise en ligne des registres de recensement militaire : délai de 100 ans, afin de respecter la protection de données personnelles et d'appliquer la délibération n° 2012-113 de la CNIL du 12 avril 2012, fondée sur l'article 11 de la loi CNIL (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
Documents en relation
Aux Archives Départementales du Gard, le dossier 1M381 contient des bordereaux recensant les engagements pendant la guerre 1914-1918. Ce dossier montre que la masse des engagements hors Nîmes a eu lieu à Saint-Hippolyte du Fort, Pont Saint-Esprit (centre de recrutement) et secondairement Alès. Pour les autres communes, le nombre des engagements est dérisoire (Raymond Huart, 19/06/2014).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Registre non communicable. Consulter uniquement le CD10/17 et respecter les délais de communication : délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Registre
Existence et lieu de conservation de copies
CD/10/17 : Flash Copy, 05/12/2017
Mots clés matières