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Archives de la commune d'Alès

S.C.I. PATINE DU ROUSSILLON

Cote/Cotes extrêmes

PC/712

Date

demande le: 20/09/2004

Présentation du contenu

Rue Gracchus Babeuf

04X0154

accordé le: 15/11/2004

Notes

1er modificatif le: 25/01/2005,2ème modificatif le: 05/12/2005

certificat de conformité le: 10/03/2006